Œuvres plurales
Le code de la propriété intellectuelle (CPI) aménage un statut particulier pour certaines catégories d'œuvre dont l'élaboration implique plusieurs auteurs.
On distingue :
les œuvres collaboratives ;
les œuvres collectives ;
les œuvres composites ;
Fondamental :
Caractéristiques | Titulaire du droit d'auteur | Exemple | |
|---|---|---|---|
Œuvre collaborative | Créée dans une communauté d'inspiration de leurs auteurs | Chaque co-auteur |
|
Œuvre collective | Créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom | Personne à l'initiative de la création |
|
Œuvre composite | œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière | Auteur qui a réalisé l’œuvre nouvelle sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante ; |
|