Œuvres plurales
Le code de la propriété intellectuelle (CPI) aménage un statut particulier pour certaines catégories d'œuvre dont l'élaboration implique plusieurs auteurs.
On distingue :
les œuvres collaboratives ;
les œuvres collectives ;
les œuvres composites ;
Fondamental :
Caractéristiques | Titulaire du droit d'auteur | Exemple | |
|---|---|---|---|
Œuvre collaborative | Créée dans une communauté d'inspiration de leurs auteurs | Chaque co-auteur |
|
Œuvre collective | Créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom | Personne à l'initiative de la création |
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Œuvre composite | œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière | Auteur qui a réalisé l’œuvre nouvelle sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante ; |
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Œuvre de collaboration
Définition :
L'œuvre de collaboration est selon l'article L.113-2 al.1 du CPI[1], celle : « à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques »
.
Elle correspond au cas où les participants font un apport créatif dans une communauté d'inspiration
L'œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs.
Les coauteurs doivent exercer leurs droits d'un commun accord, chaque auteur partage donc les droits sur l'œuvre finale.
Exemple : Quelques exemples :
un film ;
une chanson dont la musique et les paroles ont été créées par deux auteurs en concertation ;
un entretien.
Méthode : Respect des droits patrimoniaux
Il faut donc demander l'autorisation à chaque co-auteur. Toutefois lorsque la contribution des auteurs relève de genres différents, chaque coauteur peut, sauf convention contraire, exploiter séparément sa propre contribution à condition de ne pas porter préjudice à l'exploitation de l'œuvre commune (CPI, art L.113-3 )
Œuvres collectives
Définition :
L'œuvre collective est selon l'article L.113-2 al.3 du CPI : «« l'œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom, (qui assume la conception, la réalisation et la diffusion de l'œuvre) et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé »
» (par exemple une encyclopédie ou un dictionnaire).
L'œuvre collective est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée. Cette personne est alors légalement investie des prérogatives de droits d'auteur sur l'œuvre commune.
Œuvre composite ou dérivée
Définition : Définition
L'œuvre composite ou dérivée est selon l'article L.113-2 al.2 du CPI : «« l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière »
» (exemple adaptation, traduction, recueils).
L'œuvre composite suppose l'incorporation d'une œuvre ancienne ou première dans une œuvre nouvelle ou seconde.
Cette incorporation peut être matérielle (incorporation d'une musique dans une œuvre multimédia) ou intellectuelle (une peinture inspirée d'un passage d'un roman).
Méthode : Respect des droits d'auteurs
Cette œuvre est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante :
L'autorisation de reproduction de l'auteur de l'œuvre première est donc obligatoire, sauf si cette dernière n'est plus protégée par le droit d'auteur. Il peut faire valoir les droits qu'il détient sur l'œuvre première pour s'opposer à l'exploitation de l'œuvre seconde d'autre part
L'auteur de l'œuvre seconde a de plus l'obligation de respecter le droit moral de l'auteur de l'œuvre première.
Exemple : Une photographie insérée dans une page web :
L'œuvre première est la photographie ; L'œuvre seconde est la page web.
L'auteur de la page web doit demander l'autorisation de reproduction de l'auteur de la photographie pour pouvoir l'utiliser ;
L'auteur de la page web doit respecter le droit de paternité c'est à dire citer le nom de l'auteur de la photographie.