Droit d'auteur
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Plan du module
Quand faut-il respecter le droit d'auteur ?
Introduction
Oeuvre
Usages assujettis au droit d'auteur
Testez-vous
Exercice : Représentation ou reproduction ?
Exercice : Télécharger sur son ordinateur personnel
Exercice : Vidéo-projection en cours
Comment respecter le droit d'auteur ?
Respecter le droit d'auteur
Testez-vous
Exercice : Droit moral ou droit patrimonial ?
Exercice : Comment respecter le droit d'auteur ?
Cas des œuvres réalisées à plusieurs
Œuvres plurales
Exercice : Identifier le type d'œuvre réalisée à plusieurs
Droit voisin au droit d'auteur
Droits voisins au droit d'auteur
Exceptions au droit d'auteur
Introduction
Exceptions communes
Principales exceptions communes
Représentation dans le cercle familial
Reproduction pour copie privée
Domaine public
Courte citation
Revue de presse
Testez-vous
Exercice : Identifier les exceptions communes au droit d'auteur
Exercice : Conditions pour se prévaloir du droit de citation
Exercice : www.lemonde.fr
Autres exceptions communes
Actes officiels
Parodies, pastiches et caricatures
Reproduction et représentation à des fins d'accessibilité aux handicapés
Reproduction effectuées à des fins de conservation par bibliothèques, musées, archives
Recherche scientifique
Panorama
Exceptions pédagogiques
Exceptions pédagogiques
Exception pédagogique : livre - presse - arts visuels
Exception pédagogique : Musique et Audio-visuelle
Testez-vous
Exercice : Numériser la couverture d'un livre
Exercice : Paroles d'une chanson
Œuvres sur Internet
Œuvres sur Internet
Création d'hyperliens
Ressources libres
Testez-vous
Exercice : Dessin - Copie
Exercice : Dessin - Intégration
Exercice : Intégrer une vidéo
Exercice : Reproduction d'un site web
Exercice : Carte extraite du site Le Monde
Images
Droit de l'image
Droit à l'image
Production des élèves et des enseignants
Création des enseignants
Création des élèves et étudiants
Conclusion
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