Œuvre au sens du Code de la Propriété Intellectuelle
Définition : Sont considérées comme des œuvres de l'esprit :
livres, brochures, écrits littéraires, artistiques, scientifiques,
conférences, allocutions sermons, plaidoiries...
œuvres dramatiques, musicales,
œuvres chorégraphiques, numéros et tours de cirques, pantomimes...
compositions musicales,
œuvres cinématographiques,
œuvres de dessin, peinture, architecture, sculpture,
œuvres graphiques, typographiques,
œuvres photographiques,
illustrations, cartes géographiques,
plan, croquis, et ouvrages plastiques,
logiciels, y compris le matériel de conception,
créations des industries saisonnières de l'habillement et de la parure,
Fondamental :
L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique.
Fondamental :
L'œuvre doit être présenter un caractère d'originalité : une œuvre sera considérée comme originale dès qu'une empreinte de la personnalité de l'auteur est décelable dans l’œuvre.
Attention : Toute ressource n'est pas forcément une œuvre.
Par exemple :
A priori, une photographie est une œuvre ;
Le tableau La Joconde de Léonard de Vinci est une œuvre ;
Mais la photographie ci-contre, plein cadre, sans effet artistique n'est pas une œuvre : aucune empreinte de la personnalité du photographe décelable dans cette photographie... Cette photographie n'est pas protégée par le droit d'auteur.
Un QCM réalisé par un enseignant est une œuvre, a priori... La réponse d'un élève à ce QCM n'est pas originale, elle n'est pas empreinte de sa personnalité, seulement de ses connaissances : cette réponse n'est pas protégée par le droit d'auteur.
La recette de la pâte à crêpes [pdf] n'est pas une œuvre : l'auteur devrait prouver que la liste des ingrédients et les instructions de préparation sont empreintes de sa personnalité...